Enregistrement vidéo de la totalité du conseil

Enregistrement audio de la totalité du conseil

M. le maire annonce que le point 10 prévu à l’ordre du jour sera reporté au prochain conseil. Il s’agit de donner l’avis de la commune sur l’installation d’une unité de valorisation énergétique des boues de la station de traitement des eaux usées MAERA. Bertrand Coisne demande que l’étude d’impact de ce dossier soit communiquée à tous les membres du conseil, avant la convocation pour le conseil de fin juin, afin qu’ils aient le temps d’étudier sérieusement les conséquences de ce projet (5min58s/7min59s sur la vidéo).

Point 1 Décisions municipales et informations diverses. Marianne Pelletier demande des précisions sur le point 47 (Marché de prestations intellectuelles confié à la SPL L’Or aménagement Mise en place schéma directeur de Carnon) (12min47s/13min57s sur la vidéo). Il s’agit d’un travail supplémentaire demandé pour la réalisation de perspectives Quai Meynier pour un montant de 3000€.

Point 5 Offre de vélos en libre-service en partenariat avec la SAS FRANCE VÉLO CONNECTE. Bertrand Coisne demande des précisions sur la convention de mandat passée avec cette entreprise. PM Chazot interroge le délégué aux travaux sur la date de mise en place des séparateurs vélos/voitures visant à sécuriser la rue de la plage. Marianne Pelletier complète cette demande en insistant sur la nécessité de prévoir des rangements pour les vélos. Elle vérifie également que les loueurs de vélos déjà en place à Carnon ont bien été consultés pour mettre au point cette nouvelle offre (46min05s/51min58s sur la vidéo).

Point 6 Projet de plan partenarial de gestion de la demande de logement social. Bertrand Coisne demande si le critère « travailleurs essentiels » demandé par l’État a été pris en compte par l’Agglomération. Ce critère est retenu mais il est pondéré à 0 car la priorité du territoire est l’insertion professionnelle des jeunes (59min43s/1h02min13s sur la vidéo).

Point 11 Approbation convention avec l’Insee pour la préparation et l’exécution de l’enquête famille 2025. Bertrand Coisne tient à s’assurer que les agents municipaux chargés de cette enquête respecteront strictement les exigences de confidentialité car ils vont être en possession d’informations très personnelles, voire intrusives d’après Frantz Denat (1h17min32s/1h21min56s sur la vidéo).

Point 12 Convention pluriannuelle d’objectifs de l’Office de tourisme de Carnon. Bertrand Coisne reprend ses demandes antérieures de disposer du rapport d’activités et du bilan de l’Office de tourisme. Il propose qu’une antenne de l’office de tourisme soit mise en place à Mauguio (1h26min42s/1h30min08s sur la vidéo).

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Vous trouverez ci-dessous des extraits des échanges. Les repères indiqués en vert correspondent aux extraits vidéo.

Point 4 : Création de 3 épis à Carnon. Bertrand Coisne fait remarquer des différences entre les chiffres figurant dans la convention (en annexe du document du conseil) et ceux figurant sur la délibération. Ce sont les chiffres de la délibération qui sont corrects. Bertrand Coisne questionne également sur la somme inscrite au PPI et votée dans un conseil précédent. Cette somme sera diminuée car l’agglomération du Pays de l’Or participe au financement. Repères vidéo de 19min54s à 23min55s

Point 5 : Programme Local de l’Habitat (PLH). Bertrand Coisne regrette que les moyens permettant d’atteindre les excellents objectifs du PLH soient insuffisants, particulièrement le retard pris sur le Plan Local d’Urbanisme (PLU). Mais il regrette également le faible nombre de dossiers pour travailler sur l’existant, l’absence de plafonnement des loyers (plafonnement qui permettrait de lutter contre la spéculation) ainsi que le faible nombre de logements d’urgence sur l’ensemble de la commune. Repères vidéo de 53min16s à 1h07min57s

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Vous trouverez ci-dessous des extraits des échanges. Les repères indiqués en vert correspondent à la vidéo.

Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 18 décembre 2023 : Certains propos sont indiqués « inaudibles ». Bertrand Coisne (21m42s) propose que les personnes chargées de la retranscription contactent l’Alternative citoyenne qui enregistre tous les échanges et qui pourra donner des précisions. Frantz Denat (23m32s) demande que les PV de conseil soient envoyés le plus tôt possible, de préférence avant l’envoi de la convocation pour le conseil suivant. M.Bourrel répond favorablement à cette demande mais M.Bank précise que c’est un prestataire extérieur qui effectue ce travail.

Point 1 C/ Suppression du seuil intermédiaire (5 000 €) de la commande publique : pas de publicité ni de mise en concurrence jusqu’à 40 000 €. Bertrand Coisne (50m34s) demande que, de 5 000 € à 40 000 €, la mise en concurrence soit maintenue, par exemple en exigeant la fourniture de deux ou trois devis. Pierre-Martin Chazot fait remarquer que cet allègement des procédures de commandes publiques devrait permettre à des très petites entreprises, notamment françaises, de participer à des marchés (cas de la fourniture de vêtements de travail des policiers municipaux par exemple). Frantz Denat pointe les dangers de corruption. En 2023, les poursuites pénales ont augmenté de 15% chez les élus et de 33% chez les fonctionnaires territoriaux. Marianne Pelletier précise qu’en réponse à ces interrogations, la commission finances a indiqué que tous les achats respectent des procédures de traçabilité mais reconnaît qu’il y a tout de même un danger.

Point 3 Budget primitif de la commune : Bertrand Coisne (2h05m31s) reprend une remarque déjà faite à l’occasion du vote des budgets primitifs. Puisque le Trésorier payeur calcule les résultats de l’année précédente, que nous reprenons donc de façon anticipée dans le budget de l’année, il serait possible de comparer le budget 2024, non pas avec le budget 2023, mais avec les données réelles du compte administratif 2023. Il indique par exemple que la commune attendait le double de recettes résultant de la mise en place du stationnement payant à Carnon (2 millions prévus et 1,351 million réalisé). Ces recettes ne vont pas augmenter en 2024 car  » quand c’est trop cher, on n’achète plus « . De la même façon, pour les dépenses d’investissement, prévues à hauteur de 15 millions, la commune ne les fera pas en 2024, nous aurons encore des sommes non dépensées. Marianne Pelletier (2h15m42s), tout en soulignant l’importance d’avoir inscrit la commune dans la Liste des communes impactées par le recul du trait de côte, reprend les propos de Frantz Denat sur l’absence de prise en compte de l’érosion du trait de côte, des risques de submersion marine dans les opérations budgétaires.

Point 19 Gestion en flux des logements sociaux Pierre Delcant (3h30m35s) demande quel est le nombre de logements sociaux attribués à Carnon. Bertrand Coisne (3h33m53s) fait remarquer que les conventions signées avec les 7 organismes bailleurs sont très complexes « des usines à gaz ». Il estime que les conventions devraient être tripartites, signées avec la commune et l’agglo.

A Mauguio, rendez-vous dimanche 14 janvier à 19h30 salle Prévert : projection du film Secrets toxiques puis débat en présence de Philippe Piard, co-président de Secrets Toxiques.

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Point 2 : Installation d’un nouvel élu du groupe Alternative citoyenne Repères sur la vidéo de 11min07s à 16min14s Pascale Guidault, qui quitte la région, est remplacée par Pierre Delcant, un élu carnonnais.

Point 3 : Vote du débat d’orientation budgétaire Intervention de Bertrand Coisne Repères sur la vidéo de 1h05min48s à 1h14min09s

Point 5 : Politique de stationnement station balnéaire de Carnon Intervention de Marianne Pelletier et Daniel Bourguet Repères sur la vidéo de 1h40min20s à 1h49min19s puis de 1h56min12s à 1h58min10s

Point 8 : Répartition des recettes du FPS commune et l’agglomération Intervention de Daniel Bourguet Repères sur la vidéo de 2h03min08s à 2h05min23s

Point 12 : Compte-rendu d’activité La Font de Mauguio Intervention de Bertrand Coisne Repères sur la vidéo de 2h21min00s à 2h27min52s

Point 15 : Rapport du représentant de la commune au CA de la SPL Intervention de Bertrand Coisne Repères sur la vidéo de 2h36min30s à 2h37min51s

Point 18 : Cession à titre onéreux Copropriété « Cité administrative » Mauguio Intervention de Daniel Bourguet Repères sur la vidéo de 2h59min07s à 3h03min50s

Point 21 : Implantation d’une station de relais sur la passerelle Mertens Carnon Intervention de Bertrand Coisne Repères sur la vidéo de 3h21min30s à 3h22min35s

Point 39 : Subvention exceptionnelle au profit de l’école de musique de Mauguio Intervention de Marianne Pelletier Repères sur la vidéo de 3h54min55s à 3h57min20s

Point 42 : Exonération de redevances pour occupation du domaine public Intervention de Pierre Delcant Repères sur la vidéo de 4h03min30s à 4h05min53s