Conseil municipal du 24 juillet 2023

Enregistrement audio de la totalité du conseil

Enregistrement vidéo de la totalité du conseil

Procès-verbal du conseil en ligne sur le site de la mairie ou en suivant ce lien https://mauguio-carnon.com/images/MA_VILLE/municipalite/conseils-municipaux/pdf/2023/PV_du_24.07.2023_adopt%C3%A9_au_CM_du_09.10.2023.pdf

Vous trouverez ci-dessous les interventions de nos élus. Les repères de couleur verte correspondent à la vidéo.

Adoption du procès verbal du conseil du 26/06/2023. Bertrand Coisne revient sur des points abordés lors du précédent conseil du 26/06/2023 : calcul du taux des honoraires de la maîtrise d’œuvre pour la construction du gymnase, communication aux élus du PV du conseil portuaire, réglementation au sujet des ombrières sur les parkings en lien avec le parking des plages à Carnon (5m-7m50s).

PV du conseil du 26/06/2023 : questions en attente de réponse

Point 1 Décisions municipales. Bertrand Coisne demande des précisions au sujet de la décision municipale 81 correspondant à la convention d’occupation temporaire du domaine public portuaire dans le cadre de l’exploitation d’une activité saisonnière de loisirs terrestre – SAS FESTY’LOISIRS (16m35s-19m11s).

Point 1 : précisions sur la décision 81

Point 3 : cession des anciens locaux de la police municipale. Pour Daniel Bourguet, la commune aurait dû conserver la propriété de ces locaux pour pouvoir mener une politique plus efficace de dynamisation du centre ville de Mauguio. Par exemple en louant des locaux à des entreprises ayant besoin d’un soutien financier lors de leur installation. Bertrand Coisne poursuit sur ce point en questionnant la méthode d’évaluation utilisée par les Domaines. Le coefficient appliqué correspond à des locaux professionnels, bien inférieur à celui utilisé pour les locaux commerciaux. En refaisant les calculs avec la prise en compte de l’usage commercial qu’en fera l’acquéreur, l’estimation n’est plus de 310 000 euros mais plutôt de 770 000 euros (29m34s-37m53s).

Point 3 : cession anciens locaux police municipale

Point 4 : Cession logement de fonction école Jouissé d’Arbaud à Carnon. Simone Grès-Blazin fait remarquer que Carnon a besoin de logements d’urgence et que l’ancien appartement de fonction aurait pu être utilisé en totalité ou en partie à cet usage (41m40s-44m27s).

Point 4 : cession logement fonction école de Carnon

Point 5 : Périmètre délimité des abords (centre Mauguio). Bertrand Coisne propose à l’équipe majoritaire d’utiliser les services gratuits du département avec le CAUE (Conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement) afin de bénéficier de compétences en architecture pour la partie de Mauguio située en dehors du périmètre. Pour la partie intégrée dans le périmètre délimité des abords, l’avis de l’Architecte des Bâtiments de France est obligatoire pour les autorisations d’occuper le sol (50m41s-55m07s).

Point 5 périmètre délimité des abords centre ville Mauguio

Point 6 : Rapport d’observations définitives de la Chambre régionale des comptes d’Occitanie portant sur le contrôle des comptes et de la gestion de la commue au titre des exercices 2016 et suivants. Marianne Pelletier rappelle l’intervention de l’Alternative citoyenne au conseil municipal du 14 décembre 2020 à l’occasion du débat d’orientation budgétaire 2021. Elle soulignait à cette époque l’absence de prise en compte sérieuse du réchauffement climatique dans le projet Carnon 2030. Mme Pelletier constate aujourd’hui que la Chambre régionale des comptes va dans le même sens que l’Alternative citoyenne avec deux recommandations importantes (numéros 3 et 5) : intégrer les conséquences du changement climatique dans tous les projets d’investissement et informer les habitants de Carnon. Elle constate que la majorité a progressé par rapport au début de la mandature et souligne avec satisfaction l’inscription de la commune sur la liste des communes dont l’action en matière d’urbanisme et la politique d’aménagement doivent être adaptés aux phénomènes hydro-sédimentaires entraînant l’érosion du littoral (1h09m08s-1h14m26s).

Point 6 : Chambre régionale des comptes / réchauffement climatique Carnon

Point 6 : Rapport d’observations définitives de la Chambre régionale des comptes d’Occitanie portant sur le contrôle des comptes et de la gestion de la commue au titre des exercices 2016 et suivants. Bertrand Coisne constate que les observations de la Chambre régionale des comptes montrent le manque de vision globale de la majorité pour la commune de Mauguio Carnon. Il cite les remarques de la Chambre concernant le réchauffement climatique, le tourisme, le vieillissement de la population, la non-consommation des crédits d’investissement, l’absence de bilan des concessions de plage, les transports, l’évaluation des risques (1h14m26s-1h21m57s).

Point 6 : Chambre régionale des comptes / manque de vision

Point 13 Convention de mise à disposition temporaire relative aux conditions d’entretien des allées ouvertes au public des copropriétés Astrolabe et Le Solignac. Daniel Bourguet demande d’aller plus loin dans ce domaine car ces passages constituent la vitrine de Carnon. Ils mériteraient d’être pris en charge totalement par la commune afin de les « redesigner », de les redécorer. Il faut réfléchir sur la façon d’aller plus loin (2h15m50s-2h17m17s).

Point 13 : convention entretien passages Solignac Astrolabe Carnon

Conseil municipal du 26 juin 2024

Enregistrement audio de la totalité du conseil

Enregistrement vidéo de la totalité du conseil

Procès-verbal du conseil en ligne sur le site de la mairie ou en suivant ce lien https://mauguio-carnon.com/images/MA_VILLE/municipalite/conseils-municipaux/pdf/2023/PV_CM_du_24.06.2023_adopt%C3%A9_en_s%C3%A9ance_du_CM_du_24.07.2023.pdf

Points 13 et 14 : Cession des anciens locaux de la police municipale de Mauguio et du logement de fonction de l’école de Carnon

Bertrand Coisne avait fait une demande écrite, avant le conseil, pour obtenir les estimations des Domaines pour ces deux cessions, estimations qui ne figuraient pas dans le document de préparation du conseil. Monsieur le maire a annoncé au début du conseil que les deux points 13 et 14 étaient retirés de l’ordre du jour car la mairie de disposait pas des estimations domaniales (12m30s). Simone Grès-Blazin demande de revoir la destination du logement de fonction de l’école de Carnon, mis en vente par la mairie, afin qu’il soit conservé pour répondre aux besoins d’hébergement d’urgence (14m20s).

Bertrand Coisne Simone Grès-Blazin

Point 2 : Compte financier unique (CFU) 2022 – Budget principal de la commune de Mauguio

Bertrand Coisne intervient sur certains éléments figurant dans le document de présentation du compte financier unique : recettes attendues pour le stationnement payant à Carnon, permis de construire pour deux résidences séniors dans le centre de Mauguio, absence de logements sociaux dans un des programmes de logements collectifs, prix des acquisitions des délaissés. (1h07m18s).

Bertrand Coisne

Point 3 : Affectation définitive du résultat – Budget principal de la commune

Marianne Pelletier demande des explications sur les données chiffrées retenues dans le CFU. (1h17m26s)

Marianne Pelletier

Point 7 : Approbation des comptes de l’OMT (Office municipal de tourisme)

Bertrand Coisne demande la mise à disposition, par écrit, du rapport d’activités de l’OMT. (1h47m09s). Marianne Pelletier félicite l’OMT et la médiathèque de Carnon pour le festival de littérature jeunesse « Levez l’encre » qui s’est déroulé les 24 et 25 juin à Carnon et incite à mieux sensibiliser les enfants en travaillant avec les classes de l’école de Carnon. (1h50m24s). Lucien Belen indique à l’assemblée comment accéder au rapport d’activités de l’Office municipal de tourisme.

Bertrand Coisne Marianne Pelletier

Point 10 : Attribution du marché de maîtrise d’œuvre pour la construction du gymnase Alice Milliat (Font de Mauguio)

Frantz Denat prend l’exemple du gymnase pour déplorer le fait que les élus non majoritaires ne sont pas suffisamment informés en amont des projets municipaux et que leur parole, certes libre, n’a aucun effet (2h03m02s). Marianne Pelletier profite de cette intervention pour aller dans le même sens en déplorant la façon dont le projet de stationnement payant à Carnon a été mis en place (2h06s).

Frantz Denat Marianne Pelletier

Points 11 et 12 : Mur anti-bruit RD 189

Simone Grès-Blazin rappelle à l’assemblée le rôle joué par La Fabrique citoyenne avant et pendant la dernière campagne municipale (2h15m18s).

Simone Grès-Blazin

Point 21 : Nomination de la directrice générale de la Régie du Port de Carnon

Bertrand Coisne demande la mise à disposition des procès-verbaux du conseil portuaire (3h01m45s).

Bertrand Coisne

Point 22 : Révision du règlement général de police et d’exploitation du Port de Carnon

Monsieur le maire explique pourquoi ce règlement doit être modifié (3h05m30s) : accueil d’une structure de parc aquatique, autorisation de la baignade uniquement dans la zone aménagée. Bertrand Coisne demande des précisions sur les activités sportives qui seront proposées dans l’avant-port (3h06m57s). Nous apprenons que des AOT (Autorisations d’occupation temporaire) ont été données pour 8 ans à l’entreprise qui gèrera le parc aquatique (du 8 juillet à fin septembre) et pour 5 ans à celle qui gèrera le karting électrique pour enfants (du 7 juillet à fin octobre). Marianne Pelletier fait remarquer qu’il est difficile pour les élus de l’Alternative citoyenne de se mettre d’accord, sans discussion préalable, sur un vote de groupe quand ces élus découvrent en séance des éléments de la délibération qui ne figuraient pas dans le document de préparation du conseil (3h10m10s).

Bertrand Coisne Marianne Pelletier

Stationnement payant à Carnon

Rendez-vous le 13 mai 2023 à 10 heures devant la mairie annexe de Carnon à l’appel de : GPS Carnon, Collectif Citoyens de Carnon, les professions libérales de santé de Carnon, les pharmacies de Carnon, les associations sportives, les associations culturelles.

Conseil municipal du 11 avril 2023

Enregistrement vidéo de la totalité du conseil

Enregistrement audio de la totalité du conseil

Procès-verbal du conseil en ligne sur le site de la mairie ou en suivant ce lien : https://mauguio-carnon.com/images/MA_VILLE/municipalite/conseils-municipaux/pdf/2023/PV_CM_du_11.04.2023_adopt%C3%A9_en_s%C3%A9ance_du_26.06.2023.pdf

Pour visualiser les interventions de nos élus :

Daniel Bourguet intervient sur le point 1.B/ (Marchés publics) : fourniture et maintenance des horodateurs pour la mise en place du stationnement payant à Carnon 1 120 000 € (de 15m30s à 19m15s).

Daniel Bourguet

Marianne Pelletier intervient sur le point 2 : Mise en place du stationnement payant à Carnon (de 32m55s à 40m18s).

Marianne Pelletier

Daniel Bourguet et Marianne Pelletier présentent les amendements de l’Alternative citoyenne (de 1h05m10s à 1h32m22s).

Daniel Bourguet Marianne Pelletier

Marianne Pelletier intervient sur le point 19 : Partenariats dans le cadre de la Romeria sur l’annonce d’une corrida dans les arènes de Mauguio (de 2h24m40s à 2h27m).

Marianne Pelletier

Conseil municipal du 13 février 2023

La mise en place de la politique de stationnement payant à Carnon, à l’ordre du jour de ce conseil municipal, a déclenché un mouvement de protestation : présence massive de Carnonnais qui sont venus déposer des pancartes devant la mairie puis ont pris place dans la salle du conseil.

Les Carnonnais entrent dans la salle du conseil municipal.

Vous trouverez ci-dessous les enregistrements vidéo et audio de la totalité du conseil puis les repères sur l’enregistrement vidéo complet permettant de voir tous les échanges concernant la mise en place du stationnement payant à Carnon et enfin des extraits vidéo portant sur le vote du budget de la commune, l’augmentation des coûts pour la construction du gymnase à La Font de Mauguio, des projets de promotion immobilière à la Font de Mauguio, la motion de soutien à la bouvine.

Enregistrement vidéo de la totalité du conseil municipal

Enregistrement audio de la totalité du conseil municipal

Procès-verbal du conseil en ligne sur le site de la mairie ou en suivant ce lien https://mauguio-carnon.com/images/MA_VILLE/municipalite/conseils-municipaux/pdf/2023/PV_CM_du_13.02.2023_adopt%C3%A9_en_s%C3%A9ance_du_CM_du_11.04.2023.pdf

Point 12 : Stationnement payant à Carnon

Repérage pour voir les échanges sur l’enregistrement vidéo complet. Le point 12 A/ (mise en place du stationnement payant à Carnon) commence vers 1h45 et se termine vers 2h43. Pour le point 12 B/ (accord-cadre avec l’entreprise chargée de la mise en place du stationnement à Carnon), début vers 2h43 jusqu’à 2h45. Pour le point 12 C/ (Forfaits post-stationnement de 35€), début vers 2h45 jusqu’à 2h51.

Point 12 A/ repérage détaillé : De 1h45 à 2h05, présentation par M. Bourrel, de 2h05 à 2h09, intervention de M. Chazot, de 2h09 à 2h14, intervention de M. Parmentier, de 2h14 à 2h23, intervention de l’Alternative citoyenne Mme. Pelletier et M. Bourguet, de 2h23 à 2h27 intervention de M. Denat, de 2h27 à 2h32, réponse de M. Bourrel, de 2h32 à 2h37, vote des amendements de M. Chazot, de 2h37 à 2h41, vote des amendements présentés par M. Bourguet, de 2h41 à 2h43, vote de la délibération.

Point 3 : Vote du budget de la commune

Mme Pelletier et M. Bourguet interviennent à propos du budget primitif : recettes et coûts estimés de la mise en place de la politique de stationnement, demande de subventions Fonds verts pour anticiper les conséquences des risques de submersion marine et de recul du trait de côte, abattage des platanes, manque d’équité entre Carnonnais et Melgoriens dans la politique de tarification envisagée à Carnon. (Pour les subventions Fonds verts, il s’agit de cartes à 30 ans et entre 30 et 100 ans et pas 30 mètres !)
Marianne Pelletier Daniel Bourguet

Point 6/B/ Construction du gymnase Alice Milliat Font de Mauguio

M. Coisne demande des explications sur la hausse des coûts prévus pour la construction du gymnase.
Bertrand Coisne Frantz Denat Caroline Favier

Point 15 Délégation de service public pour la gestion du port à sec

Présentation de la procédure par M.Bourrel Remarque de M.Bourguet qui est satisfait de constater qu’une demande de l’Alternative citoyenne (le remplacement d’une AOT par une DSP) a été reprise par la majorité. Démarre au repère 3h00min22s sur la vidéo

Point 19 et 20 : Partenariat entre la SEM L’Or Autrement et des promoteurs privés pour des opérations immobilières à la Font de Mauguio

M. Denat puis M.Coisne s’interrogent sur l’intérêt d’un partenariat entre la société d’économie mixte L’Or Autrement et des partenaires privés pour deux opérations immobilières à la Font de Mauguio.

Point 1/ C/ : vote d’une motion de soutien aux traditions taurines et aux traditions locales

Mme Pelletier vote la motion avec le groupe Alternative citoyenne tout en expliquant les raisons qui font qu’elle se sent « piégée » par la récupération politique du débat sur la bouvine. Elle estime que le choix de soutenir l’association des Jeunes de Provence et du Languedoc est critiquable puisque des membres de ce regroupement militent en faveur de la corrida. Elle questionne le sens de l’opposition ruraux/urbains dans une commune comme Mauguio Carnon et insiste sur le danger politique d’une telle opposition.
Marianne Pelletier Daniel Bourguet

Conseil municipal du 19 décembre 2022

Pas d’enregistrement audio pour ce conseil. L’enregistrement vidéo est en ligne ci-dessous. Depuis le conseil municipal précédent, en date du 10 octobre 2022, l’intégralité des interventions est mise à disposition par écrit sur le site de la mairie. Nous nous en réjouissons car cette demande a été formulée par nos élus dès le début du mandat. Les liens vers ces procès-verbaux sont accessibles depuis notre site.

Procès-verbal du conseil en ligne sur le site de la mairie ou en suivant ce lien https://mauguio-carnon.com/images/MA_VILLE/municipalite/conseils-municipaux/pdf/2023/PV_CM_du_19.12.2022_adopt%C3%A9_en_s%C3%A9ance_du_CM_du_13.02.2023.pdf

Vous trouverez ci-dessous une sélection des interventions de nos élus avec les repères pour les visionner sur la vidéo.

Point 10 : B.Coisne demande qu’une présentation des nombreuses activités et missions de l’Office de tourisme de Carnon soit effectuée à l’occasion d’un conseil municipal. L.Belen lui répond que cette présentation devrait être faite rapidement. (1:25:18 à 1:26:15)

Point 12 : B.Coisne s’interroge sur les décisions d’aménagement de la ZAC de Mauguio qui vont à l’encontre d’un des objectifs initiaux du projet : accueillir des familles aux revenus modestes. (1:43:30 à 1:46:52)

Point 13 : B.Coisne déplore un défaut de technicité de la SPL L’Or aménagement. Il cite de nombreux exemples illustrant ce manque de compétences. Pour la Font de Mauguio, des retards dus à l’absence d’expertise environnementale en amont du projet, une restriction du périmètre prévu initialement à cause de risques d’inondations mal évalués. Pour Carnon, la destruction de la capitainerie pour des raisons avancées par la SPL qui se sont révélées fallacieuses. Pour le projet de ville-port de La Grande Motte, deux objectifs contradictoires qui sont, d’une part, l’augmentation du nombre d’anneaux et, d’autre part, la construction d’un chantier naval. Toujours pour Carnon, l’abattage des platanes sans autorisation préfectorale. La suppression de l’avenue Solignac avant son remplacement par une desserte adaptée à la circulation sur cet axe. (de 1:50:23 à 2:00:26). F.Denat (élu indépendant) prend ensuite la parole pour déplorer lui aussi un manque de compétences techniques de la SPL (de 2:00:26 à 2:04:18)

Points 22 et 23 : M.Pelletier demande si l’aide financière apportée à l’école privée Notre Dame pour les classes transplantées et les intervenants en milieu scolaire est une obligation légale ou un choix de la commune (de 2:38:58 à 2:41:41)

Point 25 : L.Pradeille présente l’attribution de trois bourses au permis de conduire pour des jeunes Melgoriens. Il annonce que la procédure, trop contraignante aujourd’hui, notamment à cause de l’obligation de choisir une auto-école à Mauguio, va être simplifiée. Ce dont se félicite M.Pelletier pour les Carnonnais. N’ayant pas d’auto-école à Carnon, ils peuvent plus facilement se rendre à Pérols à vélo (de 2:48:52 à 2:51:09).