Conseil municipal du 7 octobre 2024

Enregistrement vidéo de la totalité du conseil

Enregistrement vidéo totalité conseil

Enregistrement audio de la totalité du conseil

Enregistrement audio totalité conseil

M. Bourrel explique pourquoi le point 21, prévu initialement dans les délibérations du jour et qui devait permettre un débat entre les conseillers municipaux sur le Plan Local d’Urbanisme, a été annulé. M. Coisne demande des précisions sur les désaccords à l’intérieur du groupe majoritaire et propose que la commission de développement du territoire se réunisse pour partager entre tous les élus (majoritaires et minoritaires) les réflexions sur la révision du PLU. (vidéo : de 7:50 à 10:28)

Bertrand Coisne : retrait point 21 PLU PADD

Marianne Pelletier demande des précisions sur les décisions municipales 111, 112 et 113. Le contentieux avec ATC France ne concerne pas la convention d’occupation signée avec cette entreprise pour l’implantation d’une station relais sur la passerelle Mertens à Carnon. Il résulte du refus de la commune de permettre aux opérateurs téléphoniques d’implanter un pylône de 24 mètres à Vauguières. (vidéo : de 19:31 à 20:24)

Marianne Pelletier : Contentieux avec ATC France opérateurs téléphonie

Bertrand Coisne demande des précisions sur le contenu du marché passé avec EIFFAGE ENERGIE (Extension et maintenance du territoire connecté de la ville de Mauguio Carnon et son port de plaisance). Il s’agit principalement du contrôle d’accès et de la vidéo surveillance. C’est bien sur le budget du port que sont imputés les travaux le concernant. (vidéo : de 37:39 à 38:38)

Bertrand Coisne : Marché passé avec EIFFAGE territoire connecté

Point 4 : Modification de l’Autorisation de Programme (AP) et Crédits de Paiement (CP) au budget de la Commune Schéma directeur de Carnon. Bertrand Coisne renouvelle sa demande que les modifications d’AP soient présentées de façon plus détaillée. Il demande l’ajout de deux colonnes. Au lieu de ne trouver dans le tableau que le montant de l’AP modifiée, on pourrait retrouver le montant de l’AP initiale, connaître le montant de l’AP modifiée et mesurer la différence entre les deux montants. Ce serait plus facile d’appréhender la hausse et les lignes suivantes permettraient de comprendre l’origine de cette hausse. (vidéo : de 1:01:00 à 1:03:30)

Bertrand Coisne : Point 4 AP CP Schéma directeur de Carnon

Point 12 Travaux routiers pour rétablir la continuité de l’Eurovélo 8. Tout en se félicitant de l’inscription de ces travaux au budget du département et de la commune, Daniel Bourguet fait remarquer que l’agglomération aurait pu également contribuer au financement car elle dispose de la compétence mobilité. Ces travaux ne relèvent pas des budgets mobilité mais des budgets voirie. (vidéo : de 1:27:54 à 1:33:46)

Daniel Bourguet : Point 12 Eurovélo 8 Carnon

Point 13 Réponses aux observations de la CRC (Chambre régionale des comptes) 5. Consolider tous les projets d’investissement pour la défense du trait de côte avec ceux du renouvellement du patrimoine municipal et du projet Carnon 2030. Marianne Pelletier fait remarquer que les actions envisagées sont encore très imprécises. M. Bourrel lui répond que nous sommes dans une phase de diagnostic avec notamment l’élaboration d’une cartographie de l’évolution du trait de côte en collaboration avec l’agglomération du Pays de l’Or. (vidéo : de 1:56:48 à 2:02:22)

Marianne Pelletier : Point 13 Réponses CRC Évolution du trait de côte Carnon 2030

Point 18 Rapport sur les actions entreprises à la suite des remarques de la CRC. Bertrand Coisne attire l’attention sur le rôle du cabinet de conseil SCET (Service Conseil Expertise Territoire) dans l’entreprise BRL mais également dans les différentes entités présidées par M. Bourrel : L’Or aménagement (SPL), L’Or autrement (SEM) et LOA2 (GIE). (vidéo : de 2:26:20 à 2:29:26)

Bertrand Coisne : Point 18 Rapport CRC sur BRL Rôle de la SCET

Point 22 : Projet d’implantation d’un lycée à Mauguio. Bertrand Coisne demande des précisions sur les engagements. Y a-t-il une autorisation de programme ? Les terrains de handball et de basketball seront-ils accessibles aux habitants de l’agglomération en dehors des temps scolaires ? (vidéo : de 2:40:37 à 2:43:22)

Bertrand Coisne : Point 22 Nouveau lycée

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