A Mauguio, rendez-vous dimanche 14 janvier à 19h30 salle Prévert : projection du film Secrets toxiques puis débat en présence de Philippe Piard, co-président de Secrets Toxiques.
Enregistrement audio de la totalité du conseil
Enregistrement vidéo de la totalité du conseil
Point 2 : Installation d’un nouvel élu du groupe Alternative citoyenne Repères sur la vidéo de 11min07s à 16min14s Pascale Guidault, qui quitte la région, est remplacée par Pierre Delcant, un élu carnonnais.
Point 3 : Vote du débat d’orientation budgétaire Intervention de Bertrand Coisne Repères sur la vidéo de 1h05min48s à 1h14min09s
Point 5 : Politique de stationnement station balnéaire de Carnon Intervention de Marianne Pelletier et Daniel Bourguet Repères sur la vidéo de 1h40min20s à 1h49min19s puis de 1h56min12s à 1h58min10s
Point 8 : Répartition des recettes du FPS commune et l’agglomération Intervention de Daniel Bourguet Repères sur la vidéo de 2h03min08s à 2h05min23s
Point 12 : Compte-rendu d’activité La Font de Mauguio Intervention de Bertrand Coisne Repères sur la vidéo de 2h21min00s à 2h27min52s
Point 15 : Rapport du représentant de la commune au CA de la SPL Intervention de Bertrand Coisne Repères sur la vidéo de 2h36min30s à 2h37min51s
Point 18 : Cession à titre onéreux Copropriété « Cité administrative » Mauguio Intervention de Daniel Bourguet Repères sur la vidéo de 2h59min07s à 3h03min50s
Point 21 : Implantation d’une station de relais sur la passerelle Mertens Carnon Intervention de Bertrand Coisne Repères sur la vidéo de 3h21min30s à 3h22min35s
Point 39 : Subvention exceptionnelle au profit de l’école de musique de Mauguio Intervention de Marianne Pelletier Repères sur la vidéo de 3h54min55s à 3h57min20s
Point 42 : Exonération de redevances pour occupation du domaine public Intervention de Pierre Delcant Repères sur la vidéo de 4h03min30s à 4h05min53s
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Le bilan sur le stationnement payant à Carnon n’étant pas à l’ordre du jour du conseil municipal, Pierre-Martin Chazot avait formulé une demande écrite portant principalement sur les modalités de la clause de « revoyure ». M. Bourrel lui a répondu en annonçant : 1/ qu’un questionnaire était en ligne sur le site de la mairie pour recueillir les avis des usagers ; 2/ qu’une commission Sécurité cadre de vie, animée par Laurent Tricoire, allait permettre aux élus de la majorité et de l’opposition de débattre du sujet ; 3/ qu’il allait rencontrer à nouveau les différents corps constitués avant la mise en place du stationnement. Des évolutions seront ensuite débattues entre élus, au plus tôt lors du prochain conseil municipal, prévu le 18 décembre 2023. (repères vidéo de 3min52s à 6min39s)
Le point 14 porte sur la délégation de service public pour l’aménagement et l’exploitation du port à sec de Carnon. Bertrand Coisne reprend à cette occasion les questions qu’il a déjà posées en commission Finances et par courrier et pour lesquelles il n’a pas obtenu de réponses précises et satisfaisantes. M. Bourrel présente le rapport sur la proposition de choix du futur délégataire. M. Denat et M. Chazot s’interrogent sur la procédure utilisée et plus particulièrement sur le rôle confié à la commission de délégation de service public (CDSP). (repères vidéo de 39min13s à 1h29min18s)
M. Bourguet profite du point 26 portant sur la réalisation d’une fresque sur le bâtiment Les Musardises à Carnon ouest pour rappeler la nécessité de mettre à disposition des sanitaires publics à Carnon, et notamment à Carnon ouest. (repères vidéo de 2h03min34s à 2h05min02s)
Un groupe, CARNON PARTICIPATIF, s’est constitué, indépendant des différents groupes politiques. Il essaie de rassembler au maximum habitants, professionnels et visiteurs de Carnon.
Nous vous indiquons ici :
Leur adresse mail : carnon.participatif@gmail.com
Le lien vers leur site internet : https://carnonparticipatif.com/
Le questionnaire élaboré par eux pour la synthèse de fin de saison à Carnon :
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Procès-verbal du conseil en ligne sur le site de la mairie ou en suivant ce lien https://mauguio-carnon.com/images/MA_VILLE/municipalite/conseils-municipaux/pdf/2023/PV_du_24.07.2023_adopt%C3%A9_au_CM_du_09.10.2023.pdf
Vous trouverez ci-dessous les interventions de nos élus. Les repères de couleur verte correspondent à la vidéo.
Adoption du procès verbal du conseil du 26/06/2023. Bertrand Coisne revient sur des points abordés lors du précédent conseil du 26/06/2023 : calcul du taux des honoraires de la maîtrise d’œuvre pour la construction du gymnase, communication aux élus du PV du conseil portuaire, réglementation au sujet des ombrières sur les parkings en lien avec le parking des plages à Carnon (5m-7m50s).
Point 1 Décisions municipales. Bertrand Coisne demande des précisions au sujet de la décision municipale 81 correspondant à la convention d’occupation temporaire du domaine public portuaire dans le cadre de l’exploitation d’une activité saisonnière de loisirs terrestre – SAS FESTY’LOISIRS (16m35s-19m11s).
Point 3 : cession des anciens locaux de la police municipale. Pour Daniel Bourguet, la commune aurait dû conserver la propriété de ces locaux pour pouvoir mener une politique plus efficace de dynamisation du centre ville de Mauguio. Par exemple en louant des locaux à des entreprises ayant besoin d’un soutien financier lors de leur installation. Bertrand Coisne poursuit sur ce point en questionnant la méthode d’évaluation utilisée par les Domaines. Le coefficient appliqué correspond à des locaux professionnels, bien inférieur à celui utilisé pour les locaux commerciaux. En refaisant les calculs avec la prise en compte de l’usage commercial qu’en fera l’acquéreur, l’estimation n’est plus de 310 000 euros mais plutôt de 770 000 euros (29m34s-37m53s).
Point 4 : Cession logement de fonction école Jouissé d’Arbaud à Carnon. Simone Grès-Blazin fait remarquer que Carnon a besoin de logements d’urgence et que l’ancien appartement de fonction aurait pu être utilisé en totalité ou en partie à cet usage (41m40s-44m27s).
Point 5 : Périmètre délimité des abords (centre Mauguio). Bertrand Coisne propose à l’équipe majoritaire d’utiliser les services gratuits du département avec le CAUE (Conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement) afin de bénéficier de compétences en architecture pour la partie de Mauguio située en dehors du périmètre. Pour la partie intégrée dans le périmètre délimité des abords, l’avis de l’Architecte des Bâtiments de France est obligatoire pour les autorisations d’occuper le sol (50m41s-55m07s).
Point 6 : Rapport d’observations définitives de la Chambre régionale des comptes d’Occitanie portant sur le contrôle des comptes et de la gestion de la commue au titre des exercices 2016 et suivants. Marianne Pelletier rappelle l’intervention de l’Alternative citoyenne au conseil municipal du 14 décembre 2020 à l’occasion du débat d’orientation budgétaire 2021. Elle soulignait à cette époque l’absence de prise en compte sérieuse du réchauffement climatique dans le projet Carnon 2030. Mme Pelletier constate aujourd’hui que la Chambre régionale des comptes va dans le même sens que l’Alternative citoyenne avec deux recommandations importantes (numéros 3 et 5) : intégrer les conséquences du changement climatique dans tous les projets d’investissement et informer les habitants de Carnon. Elle constate que la majorité a progressé par rapport au début de la mandature et souligne avec satisfaction l’inscription de la commune sur la liste des communes dont l’action en matière d’urbanisme et la politique d’aménagement doivent être adaptés aux phénomènes hydro-sédimentaires entraînant l’érosion du littoral (1h09m08s-1h14m26s).
Point 6 : Rapport d’observations définitives de la Chambre régionale des comptes d’Occitanie portant sur le contrôle des comptes et de la gestion de la commue au titre des exercices 2016 et suivants. Bertrand Coisne constate que les observations de la Chambre régionale des comptes montrent le manque de vision globale de la majorité pour la commune de Mauguio Carnon. Il cite les remarques de la Chambre concernant le réchauffement climatique, le tourisme, le vieillissement de la population, la non-consommation des crédits d’investissement, l’absence de bilan des concessions de plage, les transports, l’évaluation des risques (1h14m26s-1h21m57s).
Point 13 Convention de mise à disposition temporaire relative aux conditions d’entretien des allées ouvertes au public des copropriétés Astrolabe et Le Solignac. Daniel Bourguet demande d’aller plus loin dans ce domaine car ces passages constituent la vitrine de Carnon. Ils mériteraient d’être pris en charge totalement par la commune afin de les « redesigner », de les redécorer. Il faut réfléchir sur la façon d’aller plus loin (2h15m50s-2h17m17s).
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Procès-verbal du conseil en ligne sur le site de la mairie ou en suivant ce lien https://mauguio-carnon.com/images/MA_VILLE/municipalite/conseils-municipaux/pdf/2023/PV_CM_du_24.06.2023_adopt%C3%A9_en_s%C3%A9ance_du_CM_du_24.07.2023.pdf
Points 13 et 14 : Cession des anciens locaux de la police municipale de Mauguio et du logement de fonction de l’école de Carnon
Bertrand Coisne avait fait une demande écrite, avant le conseil, pour obtenir les estimations des Domaines pour ces deux cessions, estimations qui ne figuraient pas dans le document de préparation du conseil. Monsieur le maire a annoncé au début du conseil que les deux points 13 et 14 étaient retirés de l’ordre du jour car la mairie de disposait pas des estimations domaniales (12m30s). Simone Grès-Blazin demande de revoir la destination du logement de fonction de l’école de Carnon, mis en vente par la mairie, afin qu’il soit conservé pour répondre aux besoins d’hébergement d’urgence (14m20s).
Point 2 : Compte financier unique (CFU) 2022 – Budget principal de la commune de Mauguio
Bertrand Coisne intervient sur certains éléments figurant dans le document de présentation du compte financier unique : recettes attendues pour le stationnement payant à Carnon, permis de construire pour deux résidences séniors dans le centre de Mauguio, absence de logements sociaux dans un des programmes de logements collectifs, prix des acquisitions des délaissés. (1h07m18s).
Point 3 : Affectation définitive du résultat – Budget principal de la commune
Marianne Pelletier demande des explications sur les données chiffrées retenues dans le CFU. (1h17m26s)
Point 7 : Approbation des comptes de l’OMT (Office municipal de tourisme)
Bertrand Coisne demande la mise à disposition, par écrit, du rapport d’activités de l’OMT. (1h47m09s). Marianne Pelletier félicite l’OMT et la médiathèque de Carnon pour le festival de littérature jeunesse « Levez l’encre » qui s’est déroulé les 24 et 25 juin à Carnon et incite à mieux sensibiliser les enfants en travaillant avec les classes de l’école de Carnon. (1h50m24s). Lucien Belen indique à l’assemblée comment accéder au rapport d’activités de l’Office municipal de tourisme.
Point 10 : Attribution du marché de maîtrise d’œuvre pour la construction du gymnase Alice Milliat (Font de Mauguio)
Frantz Denat prend l’exemple du gymnase pour déplorer le fait que les élus non majoritaires ne sont pas suffisamment informés en amont des projets municipaux et que leur parole, certes libre, n’a aucun effet (2h03m02s). Marianne Pelletier profite de cette intervention pour aller dans le même sens en déplorant la façon dont le projet de stationnement payant à Carnon a été mis en place (2h06s).
Points 11 et 12 : Mur anti-bruit RD 189
Simone Grès-Blazin rappelle à l’assemblée le rôle joué par La Fabrique citoyenne avant et pendant la dernière campagne municipale (2h15m18s).
Point 21 : Nomination de la directrice générale de la Régie du Port de Carnon
Bertrand Coisne demande la mise à disposition des procès-verbaux du conseil portuaire (3h01m45s).
Point 22 : Révision du règlement général de police et d’exploitation du Port de Carnon
Monsieur le maire explique pourquoi ce règlement doit être modifié (3h05m30s) : accueil d’une structure de parc aquatique, autorisation de la baignade uniquement dans la zone aménagée. Bertrand Coisne demande des précisions sur les activités sportives qui seront proposées dans l’avant-port (3h06m57s). Nous apprenons que des AOT (Autorisations d’occupation temporaire) ont été données pour 8 ans à l’entreprise qui gèrera le parc aquatique (du 8 juillet à fin septembre) et pour 5 ans à celle qui gèrera le karting électrique pour enfants (du 7 juillet à fin octobre). Marianne Pelletier fait remarquer qu’il est difficile pour les élus de l’Alternative citoyenne de se mettre d’accord, sans discussion préalable, sur un vote de groupe quand ces élus découvrent en séance des éléments de la délibération qui ne figuraient pas dans le document de préparation du conseil (3h10m10s).
