Conseil municipal du 24 juillet 2023

Enregistrement audio de la totalité du conseil

Enregistrement vidéo de la totalité du conseil

Procès-verbal du conseil en ligne sur le site de la mairie ou en suivant ce lien https://mauguio-carnon.com/images/MA_VILLE/municipalite/conseils-municipaux/pdf/2023/PV_du_24.07.2023_adopt%C3%A9_au_CM_du_09.10.2023.pdf

Vous trouverez ci-dessous les interventions de nos élus. Les repères de couleur verte correspondent à la vidéo.

Adoption du procès verbal du conseil du 26/06/2023. Bertrand Coisne revient sur des points abordés lors du précédent conseil du 26/06/2023 : calcul du taux des honoraires de la maîtrise d’œuvre pour la construction du gymnase, communication aux élus du PV du conseil portuaire, réglementation au sujet des ombrières sur les parkings en lien avec le parking des plages à Carnon (5m-7m50s).

PV du conseil du 26/06/2023 : questions en attente de réponse

Point 1 Décisions municipales. Bertrand Coisne demande des précisions au sujet de la décision municipale 81 correspondant à la convention d’occupation temporaire du domaine public portuaire dans le cadre de l’exploitation d’une activité saisonnière de loisirs terrestre – SAS FESTY’LOISIRS (16m35s-19m11s).

Point 1 : précisions sur la décision 81

Point 3 : cession des anciens locaux de la police municipale. Pour Daniel Bourguet, la commune aurait dû conserver la propriété de ces locaux pour pouvoir mener une politique plus efficace de dynamisation du centre ville de Mauguio. Par exemple en louant des locaux à des entreprises ayant besoin d’un soutien financier lors de leur installation. Bertrand Coisne poursuit sur ce point en questionnant la méthode d’évaluation utilisée par les Domaines. Le coefficient appliqué correspond à des locaux professionnels, bien inférieur à celui utilisé pour les locaux commerciaux. En refaisant les calculs avec la prise en compte de l’usage commercial qu’en fera l’acquéreur, l’estimation n’est plus de 310 000 euros mais plutôt de 770 000 euros (29m34s-37m53s).

Point 3 : cession anciens locaux police municipale

Point 4 : Cession logement de fonction école Jouissé d’Arbaud à Carnon. Simone Grès-Blazin fait remarquer que Carnon a besoin de logements d’urgence et que l’ancien appartement de fonction aurait pu être utilisé en totalité ou en partie à cet usage (41m40s-44m27s).

Point 4 : cession logement fonction école de Carnon

Point 5 : Périmètre délimité des abords (centre Mauguio). Bertrand Coisne propose à l’équipe majoritaire d’utiliser les services gratuits du département avec le CAUE (Conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement) afin de bénéficier de compétences en architecture pour la partie de Mauguio située en dehors du périmètre. Pour la partie intégrée dans le périmètre délimité des abords, l’avis de l’Architecte des Bâtiments de France est obligatoire pour les autorisations d’occuper le sol (50m41s-55m07s).

Point 5 périmètre délimité des abords centre ville Mauguio

Point 6 : Rapport d’observations définitives de la Chambre régionale des comptes d’Occitanie portant sur le contrôle des comptes et de la gestion de la commue au titre des exercices 2016 et suivants. Marianne Pelletier rappelle l’intervention de l’Alternative citoyenne au conseil municipal du 14 décembre 2020 à l’occasion du débat d’orientation budgétaire 2021. Elle soulignait à cette époque l’absence de prise en compte sérieuse du réchauffement climatique dans le projet Carnon 2030. Mme Pelletier constate aujourd’hui que la Chambre régionale des comptes va dans le même sens que l’Alternative citoyenne avec deux recommandations importantes (numéros 3 et 5) : intégrer les conséquences du changement climatique dans tous les projets d’investissement et informer les habitants de Carnon. Elle constate que la majorité a progressé par rapport au début de la mandature et souligne avec satisfaction l’inscription de la commune sur la liste des communes dont l’action en matière d’urbanisme et la politique d’aménagement doivent être adaptés aux phénomènes hydro-sédimentaires entraînant l’érosion du littoral (1h09m08s-1h14m26s).

Point 6 : Chambre régionale des comptes / réchauffement climatique Carnon

Point 6 : Rapport d’observations définitives de la Chambre régionale des comptes d’Occitanie portant sur le contrôle des comptes et de la gestion de la commue au titre des exercices 2016 et suivants. Bertrand Coisne constate que les observations de la Chambre régionale des comptes montrent le manque de vision globale de la majorité pour la commune de Mauguio Carnon. Il cite les remarques de la Chambre concernant le réchauffement climatique, le tourisme, le vieillissement de la population, la non-consommation des crédits d’investissement, l’absence de bilan des concessions de plage, les transports, l’évaluation des risques (1h14m26s-1h21m57s).

Point 6 : Chambre régionale des comptes / manque de vision

Point 13 Convention de mise à disposition temporaire relative aux conditions d’entretien des allées ouvertes au public des copropriétés Astrolabe et Le Solignac. Daniel Bourguet demande d’aller plus loin dans ce domaine car ces passages constituent la vitrine de Carnon. Ils mériteraient d’être pris en charge totalement par la commune afin de les « redesigner », de les redécorer. Il faut réfléchir sur la façon d’aller plus loin (2h15m50s-2h17m17s).

Point 13 : convention entretien passages Solignac Astrolabe Carnon