Conseil municipal du 24 juin 2024

Enregistrement vidéo du début du conseil

https://youtu.be/oR_vPhgJ764
Dans les points présentés ci-dessous, les repères des extraits vidéo sont en vert.

Message sur le site de la mairie :

INFORMATION 
Un problème technique nous a contraint à arrêter le live YouTube. La rediffusion de l’intégralité du conseil municipal vous sera proposée très prochainement.
Veuillez nous excuser pour la gêne occasionnée.

Enregistrement audio de la totalité du conseil

Stationnement payant Carnon. A l’occasion du point 2 sur l’approbation du compte financier unique (CFU) de la commune, Caroline Favier présente les coûts/recettes du stationnement payant à Carnon. (19min15s / 20min35s). Coût total : 1 191 948 € Recettes : 1 419 000 € utilisées pour financer une partie des travaux du schéma directeur de Carnon.

Point 2 Coûts/Recettes stationnement payant Carnon

Bertrand Coisne réitère sa demande par rapport à l’obstruction du chemin le long du canal. Les piétons ne peuvent plus passer le long des bateaux en location. M. Bank répond que les services vont vérifier sur le cadastre si c’était un passage officiel ou un usage. La réponse sera apportée ultérieurement.

Obstruction du chemin de halage le long des bateaux en location

Bertrand Coisne fait remarquer que les taxes de séjour sur les meublés de tourisme auraient pu être augmentées. En effet, à l’occasion de l’examen du PLH (Plan Local de l’Habitat), une augmentation des locations saisonnières a été constaté à Carnon au détriment des locations offertes aux résidents à l’année. Seules les taxes pour les hôtels ont été augmentées car celles concernant les meublés de tourisme étaient déjà au plafond.

Point 7 : taxes sur les meublés de tourisme

Bertrand Coisne fait remarquer qu’il manque les explications à l’augmentation non négligeable du bilan de la SPL pour l’opération Font de Mauguio. Elles seront fournies dans le CRAC (Compte-rendu annuel à la collectivité) qui n’est pas disponible pour l’instant.

Point 8 : avenant 5 Convention SPL L’OR aménagement Font de Mauguio

Pour le point 9 concernant l’unité de valorisation énergétique des boues de la station de Maera, la délibération est symbolique car la date pour prendre en compte l’avis de la commune est dépassée. Sur la proposition du maire, tous les élus de la majorité se sont abstenus. Les 9 autres élus ont voté contre. Bertrand Coisne est intervenu pour présenter les risques de ce nouvel incinérateur. Marianne Pelletier a complété avec des informations fournies à la commission Eaux de l’agglomération du Pays de l’Or.

Point 9 : UVE Maera

Pour le point 13, Bertrand Coisne reprend les arguments de Frantz Denat : l’intervention de l’EPF (Etablissement public foncier d’Occitanie) est souhaitable mais au bon moment. « On met la charrue avant les bœufs ». Un bureau d’études a travaillé depuis deux ans sans que l’on connaisse les résultats de cette étude.

Point 13 : convention avec l’EPF

A la demande de Bertrand Coisne, M. Bourrel informe que le plan sera joint au compte-rendu du conseil.

Point 15 : PPRI

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